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Edition

Le site internet https://cosybalcony.com (ci-après dénommé « le présent site ») est édité par la micro-entreprise Cosy Balcony, immatriculée au répertoire des métiers ainsi qu’au registre du commerce et des sociétés (RCS) de Versailles, sous le numéro de SIRET 892 978 776 00011, et représentée par Madame Caroline Gosset.

La micro-entreprise peut être jointe :

  • via le formulaire de la page « Contact » du site dont le lien se trouve dans le menu principal, ainsi qu’en bas de page,
  • ou par e-mail aux coordonnées indiquées dans la page « Contact » du site : contact@cosybalcony.com.

Le siège de la micro-entreprise est situé au 77 bis Avenue de la Grande Ile, 78960 Voisins-le-Bretonneux, France.

 

Hébergement

Le présent site est propulsé par la plateforme WordPress et hébergé par la société 02Switch, SARL au capital de 100 000€, immatriculée au RCS de Clermont Ferrand sous le numéro de Siret 510 909 807 00024.

 

Droits de propriété intellectuelle

Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes, design de sites internet ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive de la micro-entreprise Cosy Balcony, au titre des droits d’auteur.

Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des Conditions Générales de Vente (voir nos CVG).

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

Cosy Balcony est une marque déposée auprès de l’INPI.

 

Crédits photographiques

Sauf mention contraire, les photographies utilisées dans le présent site font l’objet de droits réservés. Elles ne peuvent pas être utilisées, modifiées ou dupliquées sans l’autorisation écrite préalable de Madame Caroline Gosset ou Monsieur Mathieu Di Stefano.

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